Le Cartel espère que l’arrêt AYA fera jurisprudence pour les tumeurs tête et cou

Le président du Cartel, le Dr Thomas Gevaert, salue l’arrêt du Conseil d’État annulant la décision du comité d’assurance de l’INAMI d’attribuer exclusivement la prise en charge des cancers AYA (Adolescents and Young Adults) à six hôpitaux. Il espère que cette décision fera jurisprudence pour d’autres dossiers de centralisation, notamment celui en cours sur les tumeurs de la tête et du cou.

Rendu le 16 juin et récemment publié, l’arrêt concerne un recours introduit par les hôpitaux GZA, ZNA et ZAS. Ces institutions contestaient la reconnaissance accordée par l’INAMI à six autres hôpitaux – UZ Leuven, UZ Gent, UZA, CHU Liège, Institut Jules Bordet et Cliniques universitaires Saint-Luc – dans le cadre du programme AYA, destiné aux patients atteints de cancer âgés de 16 à 35 ans. Selon le Conseil d’État, la procédure d’attribution présentait des lacunes, notamment en matière de motivation et de transparence. L’arrêt annule donc la décision de l’INAMI et impose une nouvelle procédure fondée sur des critères objectifs et une sélection transparente.

« En tant que membre du comité d’assurance – certes nommé après les négociations sur l’AYA – je ne peux que saluer cette décision », déclare le Dr Gevaert, qui estime qu’elle confirme les doutes exprimés depuis longtemps par plusieurs observateurs quant à la légitimité du processus. Il rappelle que son syndicat a souvent critiqué la centralisation érigée en dogme, une position partagée par le Dr Luc Dirix (ASGB) lors du dossier des cliniques du sein.

Le Dr Gevaert voit également un lien direct avec les négociations en cours sur la centralisation des tumeurs de la tête et du cou. « Là aussi, les tractations en coulisses, les données insuffisantes pour justifier une centralisation drastique et l’influence d’acteurs invisibles sont monnaie courante », affirme-t-il.

« La centralisation peut être un moyen d’améliorer la qualité des soins », nuance-t-il, « mais elle devient ici une fin en soi, sans démonstration que le patient y gagne. Ce discours systématique selon lequel les prestataires des plus petits centres ne seraient pas compétents entretient une logique de monopole au détriment du patient. »

Pour lui, cette logique alimente une méfiance permanente entre centres, là où une collaboration organique serait souhaitable. « Cet arrêt est important parce qu’il montre que, dans un État de droit, la loi du plus fort peut être freinée », ajoute-t-il.

Le président du Cartel estime enfin que cet arrêt constitue un signal clair adressé à l’INAMI. « Trop souvent, des personnes y tentent d’imposer des décisions motivées par des agendas personnels plutôt que par l’intérêt collectif. » Il rend hommage aux auteurs du recours et exprime l’espoir que cette décision du Conseil d’État crée un précédent solide.

Le Dr Jacques de Toeuf (ABSyM) lui a d’ores et déjà apporté son plein soutien, rapporte t-il.

Source : Le Cartel espère que l’arrêt AYA fera jurisprudence pour les tumeurs tête et cou - Le Spécialiste